Déposée le 22 février 2005 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE domicilié(e) ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET CIE, Mme GEORGIN DOMINIQUE domicilié(e) ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France.
La marque EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSERAY ET CIE, SA - ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France - SIREN 958503450
TISSERAY ET CIE, Mme GEORGIN DOMINIQUE - ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 20 février 2015 n°2579458 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-02-20
Tentes, bâches, voiles (gréement) matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, sacs ou sachets (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage (en matière textile). Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linges de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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